Mentions Légales

Syndicat Intercommunal de Flaine
Bâtiment Technique et Administratif
74300 FLAINE
Haute-Savoie, France

tél : +33 (0)4 50 90 82 75
fax : +33 (0)4 50 90 86 76
mail : sif@flaine.com

Droits d'auteurs et copyright

Le site du Syndicat Intercommunal de Flaine est une oeuvre de l'esprit protégée par la législation en vigueur.

Les droits de l'auteur de ce site sont réservés pour toute forme d'utilisation. En particulier, la reproduction des éléments graphiques du site, le téléchargement complet du site pour son enregistrement sur un support de diffusion, ainsi que toute utilisation des visuels et textes qu'il contient autre que la consultation individuelle et privée sont interdits sans autorisation.

Les auteurs des photographies sont, sauf mention particulière : Tous droits réservés.
Photographies de fond : ©OT Flaine/M.Dalmasso

Avertissements

Les informations publiées sont régulièrement vérifiées. Le Syndicat Intercommunal de Flaine décline toute responsabilité en cas d'erreur ou d'omission. Les informations publiées dans le fichier des associations le sont sous leur responsabilité.

Pour signaler une erreur ou demander la rectification d'informations, n'hésitez pas à nous contacter par téléphone ou en remplissant le formulaire de contact.

Les informations techniques qui se trouvent sur ce site n'ont qu'une valeur informative et sont susceptibles d'évoluer en fonction des modifications législatives et réglementaires.

Le Syndicat Intercommunal de Flaine ne peut être tenu responsable de l'interprétation que vous pourriez faire des informations contenues dans ce site. Il appartient à l'utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par d'éventuels virus circulant sur le réseau Internet. De manière générale, le Syndicat Intercommunal de Flaine décline toute responsabilité à un éventuel dommage survenu pendant la consultation du présent site.
Dans l'esprit d'Internet, les liens proposés vers d'autres sites sont communiqués à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité du Syndicat Intercommunal de Flaine, tant en ce qui concerne les contenus que les conditions d'accès. A l'inverse, toute personne (physique ou morale) souhaitant créer un ou (des) lien(s) vers une ou plusieurs page(s) du présent site doit préalablement nous en informer.

Lois de références

• Loi 78-17 du 6 janvier 1978 Loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés,
• Loi du 29 juillet 1881 Loi sur la liberté de la presse,
• Loi 2000-719 du 1er août 2000 Extrait de la loi portant sur la responsabilité des prestataires techniques.